Marque expirée - Marque en non vigueur
NOVIPAL
Numéro de dépôt :
3422995
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2016
Présentation de la marque NOVIPAL
Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOCO PAPER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVIPAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVIPAL est expirée depuis le 12 avril 2016.
SONOCO PAPER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20